Le Département de la Dordogne
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation
  • Recherche
  • Menu principal
  • Contenu
Le Département de la Dordogne
Le Département de la Dordogne (Retour à la page d'accueil)
Mon espace
Démarches en ligne
Rechercher sur tout le site
      • Le Président
      • Les vice-présidents
        • La liste des élus
        • Les membres des commissions organiques
        • Les membres de la commission permanente
        • Recherche délibérations et arrêtés réglementaires
        • Certificats de publication des séances
        • Recueil des Actes Administratifs
        • Socialiste, écologiste, citoyen et apparentés
        • Les républicains, divers droite et apparentés
        • Renouveau dordogne
        • Communiste, citoyen et écologiste
      • Conseil départemental junior
      • Rapport social unique
      • Index égalité professionelle
      • L'Organigramme des services
      • Rapports d'activités
      • Données essentielles des conventions de subventions de plus de 23 000 euros
      • Liste des associations subventionnées
      • Dispositif des nominations équilibrées
      • Les 10 plus hautes rémunérations
      • Schéma des achats responsables
      • Budget
      • Fiscalité
      • Compte Financier Unique
      • Ventes immobilières
      • Budget supplémentaire
      • Décision modificative n°2
      • Orientations budgétaires
      • Comptes administratifs
      • Solidarités
      • Éducation et jeunesse
      • Aménagement du territoire
      • Culture et patrimoine
      • Sport
      • Tourisme
      • Soutien à la vie associative
          • La politique de cohésion 2014/2020
          • Fonds Européens 2014-2020 et Forum sur les Fonds Européens 2014-2020
          • Le Fonds social européen en Dordogne - Programmation 2014/2020
          • Appels à projets FSE : Fonds Social Européen
          • L'Initiative Emploi pour les Jeunes (IEJ)
          • 2017 : D’ERASMUS à ERASMUS + : 30 ans de succès
          • Programme de Coopération avec le Maroc
          • Programme de Coopération avec l’Ouzbékistan
          • Programme de coopération avec le Chili
          • La politique de cohésion 2021/2027
          • Les Fonds européens en Nouvelle-Aquitaine – programmation 2021/2027
          • Le fonds social européen + en Dordogne – Programmation 2021-2027
          • Projet TupART
          • ERASMUS +
          • La coopération
          • Protocole de coopération en matière d’Art Rupestre
          • Sensibilisation à l’Europe auprès des jeunes
    • Publications
    • Espace Presse
    • Marchés publics
      • Offres d'emploi du Conseil départemental de la dordogne
      • Candidature spontanée
      • Le Conseil départemental agit en faveur des professionnels du Tourisme
      • Plateforme de Coordination et d’Orientation TND (PCO)
      • Faire garder mon enfant
      • Aide éducative
      • Adopter un enfant
      • Protéger un enfant
      • Exercer le métier d’assistant maternel
      • Exercer le métier d’assistant familial
      • S’informer près de chez soi
      • Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
      • Suivi de la grossesse en Protection Maternelle et Infantile (PMI)
      • Santé de mon jeune enfant (0/6 ans)
      • Dépistage de la tuberculose
      • Se faire vacciner
      • Mieux vivre sa sexualité
      • Centre départemental de santé
      • S’informer près de chez soi
      • Allocation Personnalisée d’Autonomie à domicile (APA à domicile)
      • Téléassistance
      • Aide ménagère
      • Portage de repas
      • Services d’aide à domicile
      • Accueil de jour
      • Hébergement temporaire
      • Trouver un établissement
      • Financer son hébergement
      • Accueil familial pour adulte
      • Devenir accueillant familial
      • La Commission des financeurs
      • Le Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
      • Seniors faites du sport
      • S’informer près de chez soi
      • Maison Départementale des Personnes Handicapées
      • Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
      • Aide ménagère
      • Trouver un établissement ou un service
      • Financer son hébergement ou son accompagnement
      • Transport des élèves en situation de handicap
      • Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
      • S’informer près de chez soi
      • Revenu de Solidarité Active (RSA)
      • Politiques d’insertion
      • Actions et accompagnement
      • S’informer près de chez soi
      • La politique départementale de l’HABITAT en Dordogne
      • Soutien au mouvement sportif
      • Animations estivales
      • Sport et seniors
      • Sport et jeunesse
      • Sport de pleine nature
      • Les ateliers socio-sport
      • Équipements sportifs départementaux
      • Le chèque-sport Dordogne-Périgord
      • Dispositifs d'accompagnement financier en matière culturelle
      • Soutien à la création cinématographique et audiovisuelle
      • Patrimoine et archéologie
      • Education artistique et culturelle
        • Bibliothèque départementale Dordogne-Périgord
        • Les Archives départementales
        • Ciné-passion en Périgord
        • Le Conservatoire à Rayonnement Départemental
        • Pôle d’Interprétation de la préhistoire
        • L'agence culturelle Dordogne-Périgord
      • Dossiers de subventions > Demande de subventions pour les Associations
      • Présentation
      • Dordogne : un engagement massif dans la résistance
      • Le Périgord, une terre propice à la Résistance
      • Projets des collèges
      • Conférences et témoignages en vidéos
      • Supports pédagogiques
      • Charte départementale de signalisation
      • Infos routes
      • Calendrier des travaux
        • Sécurité routière
        • Comptages routiers
        • Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
        • Repérage de l’amiante - nouvelle réglementation
        • Règlement départemental de voirie
      • Veille hivernale
        • La concertation préalable
        • Enquête publique
        • Données de trafic global
        • Présentation
        • Autorisations administratives
        • Comité de suivi des mesures de réduction et de compensation
        • Comité de dialogue et de suivi
        • Comité de suivi environnemental des travaux - Démolition du contournement de BEYNAC
        • Environnement
      • S’informer
      • Aides aux familles
      • Aides aux établissements
      • Mon collège innove
      • Du bio dans l’assiette
      • Enseignement supérieur en Dordogne
      • Conseil départemental junior
      • Le Laboratoire Départemental d'Analyse et de Recherche
        • L’ambition d’une reconquête de la biodiversité
        • Patrimoine naturel : la Dordogne, terre d’une diversité paysagère et écologique
        • Rivières de Dordogne : corridor écologique et lien socio-économique
        • Le Département en soutien aux collectivités
        • L’aide aux associations
        • Maison Numérique de la Biodiversité : une boîte à outils numériques au service de l’excellence environnementale
      • Bilan d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES)
        • Le Comité de l’Eau Dordogne-Périgord
        • Rivières Propres en Périgord
        • La ressource en eau
        • L'assainissement collectif
        • L'assainissement non-collectif
        • L'assainissement des hébergements touristiques
      • Énergie-Climat : La Dordogne, terre de solutions
      • Contrat Chaleur Renouvelable Territorial
      • L'économie circulaire : un cercle vertueux
        • Développement durable : le Département agit
        • Les Trophées du Développement Durable
        • Partageons nos initiatives durables !
        • Qualité de l’air intérieur : aérez, respirez !
        • Le plan départemental Santé Environnement "Zéro perturbateurs endocriniens"
        • La charte Zéro Pesticide
        • Jardiner au naturel : les bons gestes à la portée de tous.
        • La Charte de l’Arbre
        • Villes et Villages fleuris
        • Gestion raisonnée des dépendances routières
      • Appels à projets en faveur de l’économie circulaire
      • Déploiement du THD
        • Lascaux
        • Pôle d'interprétation de la Préhistoire
      • Maison numérique de la biodiversité
      • Manger bio et local dans la restauration collective
      • Centre départemental de santé
      • L'Atlas des paysages
      • Culture et patrimoine
      • Langue et culture occitane
      • Sports
        • Numérique éducatif : 100% des collèges connectés d’ici 2021
        • Inclusion numérique : faire du numérique une opportunité partagée
        • Réinventer la relation à l’usager
        • #Open Data et #Big Data territorial un enjeu d’avenir
        • Médiathèque numérique départementale
      • Entreprendre et Innover en Périgord
        • Aide à la sylviculture
      • Les sites gratuits
      • Jardins éphémères de l'Espace culturel François Mitterrand
        • Présentation du Domaine départemental de Campagne
      • Château de Biron
      • Château de Bourdeilles
      • Cloître de Cadouin
      • Ferme du Parcot
      • Grand étang de La Jemaye
      • Base de loisirs de Rouffiac
      • Grand étang de Saint-Estèphe
      • Lac de Gurson
      • Barrage de Miallet
      • Base nautique de Trémolat
      • Forges de Savignac
      • Voie verte
      • Pôle d'interprétation de la Préhistoire
      • Lascaux
    • Sport pour tous et partout
      • Tourisme Périgord
      • Randos en Périgord
    • Réseau des bibliothèques
    • Archives départementales
  • Vos démarches en ligne
Se connecter Accueil Extranet S’inscrire

En 1 clic

  • Page d'accueil
  • Actualités
  • Conditions de circulation
  1. Accueil
  2. Votre Département
  3. Assemblée départementale
  4. Actes administratifs
  5. Certificats de publication des séances
  6. Certificat d'affichage de la Commission Permanente du 20 octobre 2025
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn

2025

Certificat d'affichage de la Commission Permanente du 20 octobre 2025

2 documentsPublié le 22 octobre 2025

  • Certificat.pdf (.pdf, 1,8 Mo)

    • Télécharger

  • Certificat_Déclassement.pdf (.pdf, 188,4 Ko)

    • Télécharger
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Le Département de la Dordogne (Retour à la page d'accueil)

Conseil départemental
de la Dordogne

Adresse : 2 rue Paul Louis Courier CS11200
24019 PERIGUEUX

  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • Vimeo
  • Instagram
Nous contacterSe rendre à l’Hôtel du Département

Menu du bas de page

Espace presse
  • Mentions légales
  • MARCHÉS PUBLICS
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Gestion des cookies

Lettres d’information

  • Archives

Réalisation Stratis