Le Département de la Dordogne
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation
  • Recherche
  • Menu principal
  • Contenu
Le Département de la Dordogne

Flash Info

  • Information

    Voeux citoyens en direct de Sarlat

    A suivre en direct

Voulez-vous que le message réapparaisse?
Le Département de la Dordogne (Retour à la page d'accueil)
Mon espace
Démarches en ligne
Rechercher sur tout le site
      • Le Président
      • Les vice-présidents
        • La liste des élus
        • Les membres des commissions organiques
        • Les membres de la commission permanente
        • Recherche délibérations et arrêtés réglementaires
        • Certificats de publication des séances
        • Recueil des Actes Administratifs
        • Socialiste, écologiste, citoyen et apparentés
        • Les républicains, divers droite et apparentés
        • Renouveau dordogne
        • Communiste, citoyen et écologiste
      • Conseil départemental junior
      • Rapport social unique
      • Index égalité professionelle
      • L'Organigramme des services
      • Rapports d'activités
      • Données essentielles des conventions de subventions de plus de 23 000 euros
      • Liste des associations subventionnées
      • Dispositif des nominations équilibrées
      • Les 10 plus hautes rémunérations
      • Budget
      • Fiscalité
      • Compte Financier Unique
      • Budget supplémentaire
      • Décision modificative n°2
      • Orientations budgétaires
      • Comptes administratifs
      • Solidarités
      • Éducation et jeunesse
      • Aménagement du territoire
      • Culture et patrimoine
      • Sport
      • Tourisme
      • Soutien à la vie associative
          • La politique de cohésion 2014/2020
          • Fonds Européens 2014-2020 et Forum sur les Fonds Européens 2014-2020
          • Le Fonds social européen en Dordogne - Programmation 2014/2020
          • Appels à projets FSE : Fonds Social Européen
          • L'Initiative Emploi pour les Jeunes (IEJ)
          • 2017 : D’ERASMUS à ERASMUS + : 30 ans de succès
          • Programme de Coopération avec le Maroc
          • Programme de Coopération avec l’Ouzbékistan
          • Programme de coopération avec le Chili
          • La politique de cohésion 2021/2027
          • Les Fonds européens en Nouvelle-Aquitaine – programmation 2021/2027
          • Le fonds social européen + en Dordogne – Programmation 2021-2027
          • ERASMUS +
          • La coopération
          • Protocole de coopération en matière d’Art Rupestre
          • Sensibilisation à l’Europe auprès des jeunes
    • Publications
    • Espace Presse
    • Marchés publics
      • Répondre à une offre
      • Candidature spontanée
      • Le Conseil départemental agit en faveur des professionnels du Tourisme
      • Plateforme de Coordination et d’Orientation TND (PCO)
      • Faire garder mon enfant
      • Aide éducative
      • Adopter un enfant
      • Protéger un enfant
      • Exercer le métier d’assistant maternel
      • Exercer le métier d’assistant familial
      • S’informer près de chez soi
      • Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
      • Suivi de la grossesse en Protection Maternelle et Infantile (PMI)
      • Santé de mon jeune enfant (0/6 ans)
      • Dépistage de la tuberculose
      • Se faire vacciner
      • Mieux vivre sa sexualité
      • Centre départemental de santé
      • S’informer près de chez soi
      • Allocation Personnalisée d’Autonomie à domicile (APA à domicile)
      • Téléassistance
      • Aide ménagère
      • Portage de repas
      • Services d’aide à domicile
      • Accueil de jour
      • Hébergement temporaire
      • Trouver un établissement
      • Financer son hébergement
      • Accueil familial pour adulte
      • Devenir accueillant familial
      • La Commission des financeurs
      • Le Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
      • Seniors faites du sport
      • S’informer près de chez soi
      • Maison Départementale des Personnes Handicapées
      • Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
      • Aide ménagère
      • Trouver un établissement ou un service
      • Financer son hébergement ou son accompagnement
      • Transport des élèves en situation de handicap
      • Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
      • S’informer près de chez soi
      • Revenu de Solidarité Active (RSA)
      • Politiques d’insertion
      • Actions et accompagnement
      • S’informer près de chez soi
      • La politique départementale de l’HABITAT en Dordogne
      • Soutien au mouvement sportif
      • Terre de Jeux Paris 2024
      • Évènements sportifs départementaux
      • Découvertes et apprentissage du sport
      • Dordogne pleine nature
      • Équipements sportifs départementaux
      • Dispositifs d'accompagnement financier en matière culturelle
      • Soutien à la création cinématographique et audiovisuelle
      • Patrimoine et archéologie
      • Education artistique et culturelle
        • Bibliothèque départementale Dordogne-Périgord
        • Les Archives départementales
        • Ciné-passion en Périgord
        • Le Conservatoire à Rayonnement Départemental
        • Pôle d’Interprétation de la préhistoire
        • L'agence culturelle Dordogne-Périgord
      • Dossiers de subventions > Demande de subventions pour les Associations
      • Présentation
      • Dordogne : un engagement massif dans la résistance
      • Le Périgord, une terre propice à la Résistance
      • Projets des collèges
      • Conférences et témoignages en vidéos
      • Supports pédagogiques
      • Charte départementale de signalisation
      • Infos routes
      • Calendrier des travaux
        • Sécurité routière
        • Comptages routiers
        • Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
        • Repérage de l’amiante - nouvelle réglementation
        • Règlement départemental de voirie
      • Veille hivernale
        • La concertation préalable
        • Enquête publique
        • Données de trafic global
        • Présentation
        • Autorisations administratives
        • Comité de suivi des mesures de réduction et de compensation
        • Comité de dialogue et de suivi
        • Comité de suivi environnemental des travaux - Démolition du contournement de BEYNAC
        • Environnement
      • S’informer
      • Aides aux familles
      • Aides aux établissements
      • Mon collège innove
      • Du bio dans l’assiette
      • Enseignement supérieur en Dordogne
      • Conseil départemental junior
      • Le Laboratoire Départemental d'Analyse et de Recherche
        • L’ambition d’une reconquête de la biodiversité
        • Patrimoine naturel : la Dordogne, terre d’une diversité paysagère et écologique
        • Rivières de Dordogne : corridor écologique et lien socio-économique
        • Le Département en soutien aux collectivités
        • L’aide aux associations
        • Maison Numérique de la Biodiversité : une boîte à outils numériques au service de l’excellence environnementale
      • Bilan d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES)
        • Le Comité de l’Eau Dordogne-Périgord
        • Rivières Propres en Périgord
        • La ressource en eau
        • L'assainissement collectif
        • L'assainissement non-collectif
        • L'assainissement des hébergements touristiques
      • Énergie-Climat : La Dordogne, terre de solutions
      • Contrat Chaleur Renouvelable Territorial
      • L'économie circulaire : un cercle vertueux
        • Développement durable : le Département agit
        • Les Trophées du Développement Durable
        • Partageons nos initiatives durables !
        • Qualité de l’air intérieur : aérez, respirez !
        • Le plan départemental Santé Environnement "Zéro perturbateurs endocriniens"
        • La charte Zéro Pesticide
        • Jardiner au naturel : les bons gestes à la portée de tous.
        • La Charte de l’Arbre
        • Villes et Villages fleuris
        • Gestion raisonnée des dépendances routières
      • Appels à projets en faveur de l’économie circulaire
      • Déploiement du THD
        • Lascaux
        • Pôle d'interprétation de la Préhistoire
      • Maison numérique de la biodiversité
      • Manger bio et local dans la restauration collective
      • Centre départemental de santé
      • L'Atlas des paysages
      • Culture et patrimoine
      • Langue et culture occitane
      • Sports
        • Numérique éducatif : 100% des collèges connectés d’ici 2021
        • Inclusion numérique : faire du numérique une opportunité partagée
        • Réinventer la relation à l’usager
        • #Open Data et #Big Data territorial un enjeu d’avenir
        • Médiathèque numérique départementale
      • Entreprendre et Innover en Périgord
        • Aide à la sylviculture
      • Les sites gratuits
      • Jardins éphémères de l'Espace culturel François Mitterrand
        • Présentation du Domaine départemental de Campagne
      • Château de Biron
      • Château de Bourdeilles
      • Cloître de Cadouin
      • Ferme du Parcot
      • Grand étang de La Jemaye
      • Base de loisirs de Rouffiac
      • Grand étang de Saint-Estèphe
      • Lac de Gurson
      • Barrage de Miallet
      • Base nautique de Trémolat
      • Forges de Savignac
      • Voie verte
      • Pôle d'interprétation de la Préhistoire
      • Lascaux
    • Sport pour tous et partout
      • Tourisme Périgord
      • Randos en Périgord
    • Réseau des bibliothèques
    • Fonds départemental d'Art contemporain
    • Archives départementales
  • Vos démarches en ligne
Se connecter Accueil Extranet S’inscrire

En 1 clic

  • Page d'accueil
  • Actualités
  • Conditions de circulation
  1. Accueil
  2. Votre Département
  3. Assemblée départementale
  4. Actes administratifs
  5. Recueil des Actes Administratifs
  6. Avril 2022
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn

2022

Avril 2022

3 documentsPublié le 30 mai 2022

  • RAA_-TOME_I-_Actes_reglementaires_-_Avril_2022.pdf (.pdf, 13,3 Mo)

    • Télécharger

  • RAA_-_TOME_II_-_AVRIL_2022.pdf (.pdf, 26,1 Mo)

    • Télécharger

  • RAA_-_TOME_III_-_AVRIL_2022.pdf (.pdf, 66,6 Mo)

    • Télécharger
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Le Département de la Dordogne (Retour à la page d'accueil)

Conseil départemental
de la Dordogne

Adresse : 2 rue Paul Louis Courier CS11200
24019 PERIGUEUX

  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • Vimeo
  • Instagram
Nous contacterSe rendre à l’Hôtel du Département

Menu du bas de page

Espace presse
  • Mentions légales
  • MARCHÉS PUBLICS
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Conformité RGAA: partielle
  • Gestion des cookies

Lettres d’information

  • Archives

Réalisation Stratis