Le Département de la Dordogne
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation
  • Recherche
  • Menu principal
  • Contenu
Le Département de la Dordogne

Flash Info

    Voulez-vous que le message réapparaisse?
    Le Département de la Dordogne (Retour à la page d'accueil)
    Mon espace
    Démarches en ligne
    Rechercher sur tout le site
        • Le Président
        • Les vice-présidents
          • La liste des élus
          • Les membres des commissions organiques
          • Les membres de la commission permanente
          • Recherche délibérations et arrêtés réglementaires
          • Certificats de publication des séances
          • Recueil des Actes Administratifs
          • Socialiste, écologiste, citoyen et apparentés
          • Les républicains, divers droite et apparentés
          • Renouveau dordogne
          • Communiste, citoyen et écologiste
        • Conseil départemental junior
        • Rapport social unique
        • Index égalité professionelle
        • L'Organigramme des services
        • Rapports d'activités
        • Données essentielles des conventions de subventions de plus de 23 000 euros
        • Liste des associations subventionnées
        • Dispositif des nominations équilibrées
        • Les 10 plus hautes rémunérations
        • Schéma des achats responsables
        • Budget
        • Fiscalité
        • Compte Financier Unique
        • Budget supplémentaire
        • Décision modificative n°2
        • Orientations budgétaires
        • Comptes administratifs
        • Solidarités
        • Éducation et jeunesse
        • Aménagement du territoire
        • Culture et patrimoine
        • Sport
        • Tourisme
        • Soutien à la vie associative
            • La politique de cohésion 2014/2020
            • Fonds Européens 2014-2020 et Forum sur les Fonds Européens 2014-2020
            • Le Fonds social européen en Dordogne - Programmation 2014/2020
            • Appels à projets FSE : Fonds Social Européen
            • L'Initiative Emploi pour les Jeunes (IEJ)
            • 2017 : D’ERASMUS à ERASMUS + : 30 ans de succès
            • Programme de Coopération avec le Maroc
            • Programme de Coopération avec l’Ouzbékistan
            • Programme de coopération avec le Chili
            • La politique de cohésion 2021/2027
            • Les Fonds européens en Nouvelle-Aquitaine – programmation 2021/2027
            • Le fonds social européen + en Dordogne – Programmation 2021-2027
            • ERASMUS +
            • La coopération
            • Protocole de coopération en matière d’Art Rupestre
            • Sensibilisation à l’Europe auprès des jeunes
      • Publications
      • Espace Presse
      • Marchés publics
        • Offres d'emploi du Conseil départemental de la dordogne
        • Candidature spontanée
        • Le Conseil départemental agit en faveur des professionnels du Tourisme
        • Plateforme de Coordination et d’Orientation TND (PCO)
        • Faire garder mon enfant
        • Aide éducative
        • Adopter un enfant
        • Protéger un enfant
        • Exercer le métier d’assistant maternel
        • Exercer le métier d’assistant familial
        • S’informer près de chez soi
        • Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
        • Suivi de la grossesse en Protection Maternelle et Infantile (PMI)
        • Santé de mon jeune enfant (0/6 ans)
        • Dépistage de la tuberculose
        • Se faire vacciner
        • Mieux vivre sa sexualité
        • Centre départemental de santé
        • S’informer près de chez soi
        • Allocation Personnalisée d’Autonomie à domicile (APA à domicile)
        • Téléassistance
        • Aide ménagère
        • Portage de repas
        • Services d’aide à domicile
        • Accueil de jour
        • Hébergement temporaire
        • Trouver un établissement
        • Financer son hébergement
        • Accueil familial pour adulte
        • Devenir accueillant familial
        • La Commission des financeurs
        • Le Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
        • Seniors faites du sport
        • S’informer près de chez soi
        • Maison Départementale des Personnes Handicapées
        • Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
        • Aide ménagère
        • Trouver un établissement ou un service
        • Financer son hébergement ou son accompagnement
        • Transport des élèves en situation de handicap
        • Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
        • S’informer près de chez soi
        • Revenu de Solidarité Active (RSA)
        • Politiques d’insertion
        • Actions et accompagnement
        • S’informer près de chez soi
        • La politique départementale de l’HABITAT en Dordogne
        • Soutien au mouvement sportif
        • Animations estivales
        • Sport et seniors
        • Sport et jeunesse
        • Sport de pleine nature
        • Les ateliers socio-sport
        • Équipements sportifs départementaux
        • Le chèque-sport Dordogne-Périgord
        • Dispositifs d'accompagnement financier en matière culturelle
        • Soutien à la création cinématographique et audiovisuelle
        • Patrimoine et archéologie
        • Education artistique et culturelle
          • Bibliothèque départementale Dordogne-Périgord
          • Les Archives départementales
          • Ciné-passion en Périgord
          • Le Conservatoire à Rayonnement Départemental
          • Pôle d’Interprétation de la préhistoire
          • L'agence culturelle Dordogne-Périgord
        • Dossiers de subventions > Demande de subventions pour les Associations
        • Présentation
        • Dordogne : un engagement massif dans la résistance
        • Le Périgord, une terre propice à la Résistance
        • Projets des collèges
        • Conférences et témoignages en vidéos
        • Supports pédagogiques
        • Charte départementale de signalisation
        • Infos routes
        • Calendrier des travaux
          • Sécurité routière
          • Comptages routiers
          • Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
          • Repérage de l’amiante - nouvelle réglementation
          • Règlement départemental de voirie
        • Veille hivernale
          • La concertation préalable
          • Enquête publique
          • Données de trafic global
          • Présentation
          • Autorisations administratives
          • Comité de suivi des mesures de réduction et de compensation
          • Comité de dialogue et de suivi
          • Comité de suivi environnemental des travaux - Démolition du contournement de BEYNAC
          • Environnement
        • S’informer
        • Aides aux familles
        • Aides aux établissements
        • Mon collège innove
        • Du bio dans l’assiette
        • Enseignement supérieur en Dordogne
        • Conseil départemental junior
        • Le Laboratoire Départemental d'Analyse et de Recherche
          • L’ambition d’une reconquête de la biodiversité
          • Patrimoine naturel : la Dordogne, terre d’une diversité paysagère et écologique
          • Rivières de Dordogne : corridor écologique et lien socio-économique
          • Le Département en soutien aux collectivités
          • L’aide aux associations
          • Maison Numérique de la Biodiversité : une boîte à outils numériques au service de l’excellence environnementale
        • Bilan d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES)
          • Le Comité de l’Eau Dordogne-Périgord
          • Rivières Propres en Périgord
          • La ressource en eau
          • L'assainissement collectif
          • L'assainissement non-collectif
          • L'assainissement des hébergements touristiques
        • Énergie-Climat : La Dordogne, terre de solutions
        • Contrat Chaleur Renouvelable Territorial
        • L'économie circulaire : un cercle vertueux
          • Développement durable : le Département agit
          • Les Trophées du Développement Durable
          • Partageons nos initiatives durables !
          • Qualité de l’air intérieur : aérez, respirez !
          • Le plan départemental Santé Environnement "Zéro perturbateurs endocriniens"
          • La charte Zéro Pesticide
          • Jardiner au naturel : les bons gestes à la portée de tous.
          • La Charte de l’Arbre
          • Villes et Villages fleuris
          • Gestion raisonnée des dépendances routières
        • Appels à projets en faveur de l’économie circulaire
        • Déploiement du THD
          • Lascaux
          • Pôle d'interprétation de la Préhistoire
        • Maison numérique de la biodiversité
        • Manger bio et local dans la restauration collective
        • Centre départemental de santé
        • L'Atlas des paysages
        • Culture et patrimoine
        • Langue et culture occitane
        • Sports
          • Numérique éducatif : 100% des collèges connectés d’ici 2021
          • Inclusion numérique : faire du numérique une opportunité partagée
          • Réinventer la relation à l’usager
          • #Open Data et #Big Data territorial un enjeu d’avenir
          • Médiathèque numérique départementale
        • Entreprendre et Innover en Périgord
          • Aide à la sylviculture
        • Les sites gratuits
        • Jardins éphémères de l'Espace culturel François Mitterrand
          • Présentation du Domaine départemental de Campagne
        • Château de Biron
        • Château de Bourdeilles
        • Cloître de Cadouin
        • Ferme du Parcot
        • Grand étang de La Jemaye
        • Base de loisirs de Rouffiac
        • Grand étang de Saint-Estèphe
        • Lac de Gurson
        • Barrage de Miallet
        • Base nautique de Trémolat
        • Forges de Savignac
        • Voie verte
        • Pôle d'interprétation de la Préhistoire
        • Lascaux
      • Sport pour tous et partout
        • Tourisme Périgord
        • Randos en Périgord
      • Réseau des bibliothèques
      • Archives départementales
    • Vos démarches en ligne
    Se connecter Accueil Extranet S’inscrire

    En 1 clic

    • Page d'accueil
    • Actualités
    • Conditions de circulation
    1. Accueil
    2. Votre Département
    3. Assemblée départementale
    4. Actes administratifs
    5. Recueil des Actes Administratifs
    6. Octobre 2016
    • Exporter la page au format PDF
    • Partager cette page par e-mail
      • Facebook
      • Twitter
      • LinkedIn

    2016

    Octobre 2016

    2 documentsPublié le 30 juillet 2020

    • Octobre_2016_Tome_1.pdf (.pdf, 26,5 Mo)

      • Télécharger

    • Octobre_2016_Tome_2.pdf (.pdf, 66,4 Mo)

      • Télécharger
    • Précédent
    • Retour à la liste
    • Suivant

    Retour en haut de la page

    Informations du site

    Le Département de la Dordogne (Retour à la page d'accueil)

    Conseil départemental
    de la Dordogne

    Adresse : 2 rue Paul Louis Courier CS11200
    24019 PERIGUEUX

    • Facebook
    • Twitter
    • Youtube
    • Vimeo
    • Instagram
    Nous contacterSe rendre à l’Hôtel du Département

    Menu du bas de page

    Espace presse
    • Mentions légales
    • MARCHÉS PUBLICS
    • Accessibilité
    • Plan du site
    • Glossaire
    • Conformité RGAA: partielle
    • Gestion des cookies

    Lettres d’information

    • Archives

    Réalisation Stratis